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Marques déposées par MAISON FRANCOIS CHOLAT
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Pavé des Balcons du Dauphiné
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pavé des Balcons du Dauphiné
MAISON FRANCOIS CHOLAT

Numéro de dépôt :
4527894
Date de dépôt :
22/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2029
Pavé des Balcons du Dauphiné de MAISON FRANCOIS CHOLAT

Présentation de la marque Pavé des Balcons du Dauphiné

Déposée par voie électronique le 22 février 2019 par MAISON FRANCOIS CHOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pavé des Balcons du Dauphiné » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est MAISON FRANCOIS CHOLAT domicilié(e) 1310 ROUTE DE THUILE - 38510 - MORESTEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON FRANCOIS CHOLAT, Madame CHRISTELLE BUTTY domicilié(e) 1310 ROUTE DE THUILE - 38510 - MORESTEL - France.

La marque Pavé des Balcons du Dauphiné a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pavé des Balcons du Dauphiné arrivera à expiration en date du 22 février 2029.

MAISON FRANCOIS CHOLAT a également déposé les autres marques suivantes : Fraise d'avenir , Sainfoluz Folia , Maïs d'avenir , Orge d'avenir , La Blanche de l'Isère , Lohla LUI OFFRIR L'EQUILIBRE , SAINFOLIN FOLIA , LA TRADITION DE L'AIN , Tradition des Balcons du Dauphiné , La Route du Pain


MAISON FRANCOIS CHOLAT - 1310 ROUTE DE THUILE - 38510 - MORESTEL - France


MAISON FRANCOIS CHOLAT, Madame CHRISTELLE BUTTY - 1310 ROUTE DE THUILE - 38510 - MORESTEL - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Inscription le 24 juillet 2019 - Retrait partiel n°764727 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-24

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pizzas ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.